Advanced Micro Devices, Inc.
Contrat de licence d'utilisation du logiciel

IMPORTANT -  LIRE ATTENTIVEMENT: Ne chargez pas ce Logiciel sans avoir lu et accept les termes et conditions d'utilisation suivants. Ce document est un contrat ("le Contrat") lgal entre vous (une personne ou une entit) (le "Licenci") et Advanced Micro Devices, Inc. ("AMD"). Si le Licenci refuse les termes de ce contrat, vous ne pouvez ni installer, ni utiliser ce Logiciel, mme partiellement. En chargeant ce Logiciel qui peut inclure des supports associs, du Logiciel imprim, de la documentation en ligne ou lectronique, ou toute partie pouvant tre disponible  partir du CD-ROM (le "Logiciel") ou de la version de tlchargement du serveur, le Licenci s'engage  accepter tous les termes de ce contrat. 

LICENCE: 

1) AMD concde au Licenci une licence limite de tlchargement et d'utilisation non exclusive, non transfrable, libre de redevance, soumise aux termes et conditions de ce contrat. Le Licenci se voit attribuer une licence limite, non exclusive, non transfrable et libre de redevance, lui permettant d'effectuer des copies du Logiciel et de les distribuer seulement si le Licenci s'engage  inclure toutes les notices de copyright et toutes les autres notices lgales pouvant apparatre dans le Logiciel ainsi que dans ce contrat d'utilisation du logiciel dans son intgralit sur chaque copie du Logiciel effectue ou distribue.

2) Le Licenci s'engage  ne pas utiliser, copier, modifier, vendre ou transfrer tout ou partie de ce Logiciel autrement qu'en se conformant aux clauses expressment spcifies dans ce contrat.  l'exception de la licence limite concde par le prsent Contrat, le Licenci n'a aucun autre droit quant  ce logiciel. En outre, sans limiter la gnralit des dclarations ci-dessous, le Licenci n'a pas le droit de (a) louer, vendre, sous-traiter la licence, ou affecter tout ou partie du Logiciel  des tiers en vue d'une utilisation commerciale ou non ; de (b) modifier, dsassembler, dcompiler le Logiciel, reconstituer sa logique, ou rduire tout ou partie du Logiciel  une forme lisible par l'homme.  

3) Tous les droits relatifs  ce Logiciel et pouvant figurer dans le Logiciel non expressment concds au Licenci dans ce contrat sont rservs  AMD.

PROPRIT DU LOGICIEL ET COPYRIGHT: Ce logiciel est la proprit d'AMD et est protg par les lois sur la proprit intellectuelle en vigueur aux tats-Unis d'Amrique et dans d'autres pays (lois relatives aux brevets et au copyright, par exemple) ainsi que des provisions contenues dans des traits internationaux. Le Licenci ne supprimera pas les notices de copyright du Logiciel. Le Licenci s'engage  empcher la ralisation de copies illgales du Logiciel. Tous les titres et copyrights contenus dans le Logiciel et relatifs au Logiciel, toutes les copies du Logiciel (qu'elles soient partielles ou compltes) et tous les droits que le Logiciel comporte demeurent la proprit d'AMD.  l'exception des droits expressment concds dans le prsent Contrat, AMD ne concde aucun droit, exprs ou implicite au Licenci quant aux brevets, copyrights, marques dposes ou informations commerciales confidentielles d'AMD.

EXCLUSION DE GARANTIE: LE LOGICIEL EST FOURNI TEL QUEL SANS GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE D'AUCUNE SORTE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALIT MARCHANDE, DE NON RESPECT DE LA PROPRIT INTELLECTUELLE D'UN TIERS ET D'ADQUATION  UN USAGE PARTICULIER. LE LICENCI RECONNAT ASSUMER TOUS LES RISQUES LIS AUX RSULTATS ET AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL. 

AMD EXCLUT TOUTE GARANTIE EN TERMES DEXACTITUDE, DE PRCISION, DE FIABILIT DU LOGICIEL.  LEXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES NEST PAS AUTORISE DANS CERTAINS PAYS ET LEXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS TRE APPLICABLE AU LICENCI. AMD NE GARANTIT PAS QUE LES OPRATIONS DU LOGICIEL S'EFFECTUERONT SANS INTERRUPTION NI ERREUR. LE LICENCI EST RESPONSABLE DE L'VALUATION DE L'ADQUATION DE L'UTILISATION DU LOGICIEL ET ASSUME TOUS LES RISQUES LIS  SON UTILISATION, NOTAMMENT LES RISQUES POUVANT AFFECTER LES ERREURS DE PROGRAMME, LES DOMMAGES CAUSS AUX DONNES, PROGRAMMES OU QUIPEMENT, OU PERTE DE CEUX-CI ET INDISPONIBILIT OU INTERRUPTION DES OPRATIONS. LEXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES NEST PAS AUTORISE DANS CERTAINS PAYS ET LEXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS TRE APPLICABLE AU LICENCI.

LIMITATION DE RESPONSABILIT: AMD, SES DIRIGEANTS, MANDATAIRES SOCIAUX, EMPLOYS OU AGENTS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES  RAISON DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES OU INCIDENTS, QUELS QUILS SOIENT, NOTAMMENT LES PERTES DE BNFICES, LES INTERRUPTIONS DACTIVIT, LES PERTES DINFORMATIONS, DCOULANT DE LUTILISATION OU DE LIMPOSSIBILIT DUTILISATION DU LOGICIEL ET CE, MME SI AMD A T INFORM DE LA POSSIBILIT DE TELS DOMMAGES. AMD NE PEUT TRE TENU RESPONSABLE POUR TOUTE ERREUR SUSCEPTIBLE D'APPARATRE DANS LE LOGICIEL NI POUR LE SUPPORT OU L'ACTUALISATION DU LOGICIEL. EN UTILISANT LE LOGICIEL GRATUITEMENT, VOUS EN ACCEPTEZ LES RISQUES. LES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS DE RESPONSABILIT  RAISON DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU INCIDENTS NE SONT PAS AUTORISES DANS CERTAINS PAYS ; PAR CONSQUENT, LEXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS TRE APPLICABLE AU LICENCI.

DROITS RESTREINTS DU GOUVERNEMENT DES TATS-UNIS: Le Logiciel et sa documentation sont fournis avec des DROITS RESTREINTS. L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le Gouvernement est soumise aux restrictions telles qu'elles sont dfinies dans les documents FAR52.227014 et DFAR252.227-7013, et suivants. L'utilisation du Logiciel par le Gouvernement tablit la reconnaissance des droits de proprit d'AMD.

RSILIATION: Ce contrat sera immdiatement rsili et sans pravis par AMD ou un mandataire judiciaire si le Licenci ne respecte pas les termes du prsent Contrat. Le Licenci doit, une fois le contrat rsili, supprimer ou dtruire toutes les copies du Logiciel.

SUPPORT: Les termes de ce contrat n'obligent d'aucune manire AMD  fournir un support quant  l'utilisation du Logiciel, des corrections, des modifications, des amliorations au Logiciel ainsi que des mises  jour . AMD peut fournir un support, des corrections, des modifications, des amliorations ou des mises  jour dans une forme spcifie par AMD et AMD n'est en aucun cas contraint d'en notifier le Licenci. En outre, le support, les corrections, modifications, amliorations et mises  jour seront considrs comme faisant partie du Logiciel et seront soumis aux termes et conditions de ce contrat. 

LOIS APPLICABLES: Toute action lgale lie au prsent Contrat sera rgie et interprte selon les lois substantielles de l'tat de Californie, sans considration de principes de conflits entre lois. Chaque partie s'engage  se soumettre  la juridiction de l'tat et des tribunaux fdraux du Comt de Santa Clara et du Northern District de Californie pour toute action lgale manant de ce contrat ou de son contenu. Chaque partie renonce  contester la validit du recours  ces assembles.

RESTRICTIONS D'EXPORTATION: Le Licenci s'engage  ne pas exporter ou rexporter directement ou indirectement le Logiciel vers un pays qui serait soumis  des restrictions d'exportation imposes par les tats-Unis d'Amrique sans autorisation du gouvernement des tats-Unis d'Amrique. En outre, le Logiciel ne sera pas utilis dans un but interdit par ce mme gouvernement.

AUTONOMIE DES DISPOSITIONS DU CONTRAT: Si l'un des termes de ce contrat est dclar nul et non avenant par un tribunal d'une juridiction comptente, cette dclaration n'aura aucune incidence sur les autres termes du contrat.

RENONCIATION: Le non respect par l'une ou l'autre des parties des droits concds par le prsent Contrat ou le manquement de poursuivre en justice l'autre partie en cas de non respect de le contrat, ne peut tre considr comme une renonciation de mise en application des droits ou poursuites judiciaires subsquentes dans le cas de non respect pouvant se produire  l'avenir.

CONTRAT ENTIER: Ce contrat constitue l'intgralit de le contrat entre les parties et supplante tout contrat antrieur ou contemporain, oral ou crit, ayant trait avec le contenu du prsent Contrat.

 2003-2007 Advanced Micro Devices, Inc.
